Item 2
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Conseil communal
Membres du bureau
Composition du bureau 2011-2012
Commissions et Délégations
Liste des commissions
Liste des délégations
Séances
Séances 2012
Archives
Dates des séances du Conseil communal pour 2011-2012
Rapports
2012
2011
2010
2009
2008
Postulats
2011
Décisions
27/06/2011 - Indemnités du Conseil communal
29/06/2011 - Commission des finances
29/06/2011 - Commission de gestion
29/06/2011 - Convention collective de travail
29/06/2011 - SDIS MORGET
07/09/2011 - Hébergement d'urgence
07/09/2011 - Transmission au BVA
05/10/2011 - Postulat Charles Dizerens
09/11/2011 - Infrastructures Parc & Bel-Horizon
09/11/2011 - Arrêté d'imposition 2012
09/11/2011 - Motion Jean-Jacques Aubert
07/12/2011 - Convention des TPM
07/12/2011 - Demande d'autorisations générales
07/12/2011 - Rénovation Hôtel-de-Ville
07/12/2011 - Budget de l'exercice 2012
07/12/2011 - Plafond d'endettement
01/02/2012 - Infrastructure informatique et tél.
01/02/2012 - Motion SVI concernant le PALM
01/02/2012 - PCi et parking de Beausobre
01/02/2012 - Infrastructures Derrière-la-Ville
Membres du Conseil Communal de Morges
Liste - Législature 2011-2016
Règlement du Conseil communal
Rôle et attribution du Conseil communal
Préavis
2012
2011
2010
2009
2008
Communications
2011
2010
2009
2008
Motions
2012
2011
2010
2009
2008