Liste des commissions

COMMISSION BURNAND PRAIRIE

Nomination de la commission concernant la motion Pierre Marc Burnand "Pour donner toutes les chances d'un avenir florissant et ouvert à La Prairie-Sud".

Listes des commissaires:
  • M. Eric BAUER
  • M. Jacques DUBOCHET
  • M. Emmanuel GENTON
  • M. Nicola LOFOCO
  • Mme Rita WYSS

COMMISSION COMMUNALE DE RECOURS EN MATIÈRE D’IMPÔTS

Commission communale de recours en matière d’impôts pour la législature 2011-2016

Listes des commissaires:
  • M. Laurent BEAUVERD
  • M. Patrik FOUVY
  • Mme Eva FROCHAUX
  • M. Emmanuel GENTON
  • M. Steven KUBLER

Listes des commissaires:

    COMMISSION DE GESTION

    Commission chargée d'examiner la gestion 2011.

    Listes des commissaires:
    • M. Antoine ANDRE
    • Mme Edith Magali BARBLAN
    • Mme Patricia CORREIA DA ROCHA
    • Mme Katharina DELLWO BAUER
    • M. Charles DIZERENS
    • Mme Christine DUBOCHET
    • M. Jacques DUBOCHET
    • M. Jacques-Alain DUFAUX
    • M. Sacha FEHLMANN
    • Mme Eva FROCHAUX
    • M. Jean-Claude GOY
    • M. Yves MENETREY
    • M. Jean NZIKOU
    • M. Alain TROGER
    • Mme Magali ZUGER

    COMMISSION DÉLÉGUÉ AU DÉVELOPPEMENT DURABLE

    Commission chargée d'examiner l'Intégration du poste de délégué au développement durable au sein de l'administration.

    Listes des commissaires:
    • M. Eric BAUER
    • Mme Esther BURNAND
    • M. Jacques DUBOCHET
    • M. Patrik FOUVY
    • M. Bertrand GILLIARD
    • Mme Catherine HODEL
    • M. Laurent PELLEGRINO
    • M. Lucien REY
    • Mme Galina SPILLMANN

    COMMISSION DES FINANCES

    Commission des finances pour la législature 2011-2016.

    Listes des commissaires:
    • M. Eric BAUER
    • M. Laurent BEAUVERD
    • M. Richard BOUVIER
    • M. Eric DECOSTERD
    • M. Christian HUGONNET
    • M. Daniel JANDRIC
    • M. Bastien MONNEY
    • M. Jean-Marc PASCHE
    • M. Michel REYNOLDS
    • Mme Irène STADLIN
    • Mme Maria Grazia VELINI

    COMMISSION DROIT DE SUPERFICIE RENTÉ

    Commission chargée d'examiner l'octroi d'un droit de superficie renté sur les parcelles Nos 1520, 1521 et 1522 de la Commune de Morges au lieu-dit En Bonjean pour la construction de logements d'utilité publique.

    Listes des commissaires:
    • M. Frédéric AMBRESIN
    • M. Mathieu BORNOZ
    • Mme Patricia CORREIA DA ROCHA
    • M. Jacques DUBOCHET
    • M. Sacha FEHLMANN
    • Mme Eva FROCHAUX
    • M. Bruno PETRUCCIANI
    • Mme Sylvie POUSAZ
    • M. Jean-Bernard THULER

    COMMISSION MOTION GALINA SPILLMANN

    Commission chargée de l'étude de la motion Galina Spillmann "Pour la mise en œuvre d'amendes dissuasives face à la prolifération de déchets sauvages à Morges".

    Listes des commissaires:
    • M. Jean-Hugues BUSSLINGER
    • Mme Martine COSTA
    • Mme Claudine DIND-PERROCHET
    • Mme Aline DUPONTET
    • M. Jean-Claude GOY
    • M. Nicola LOFOCO
    • Mme Galina SPILLMANN

    COMMISSION N° 17/5.12 - BORNES ESCAMOTABLES

    Commission chargée d'examiner la demande d'un crédit de CHF 90'800.00 pour le remplacement des deux bornes escamotables, sises à la rue de Couvaloup et à la Grand-Rue.

    Listes des commissaires:
    • M. Marc BALLY
    • M. Philippe BECK
    • M. Romain BLUM
    • M. Adrien BUSCH
    • M. Stéphane DEWARRAT
    • Mme Anne-Claire GIVEL FUCHS
    • M. Nicola LOFOCO

    COMMISSION PERMANENTE DES PÉTITIONS

    Commission permanente des pétitions pour la législature 2011-2016 (Préavis N°22/4.11)

    Listes des commissaires:
    • Mme Anne-Catherine AUBERT
    • M. Philippe BECK
    • M. Adrien BUSCH
    • M. Jean-Hugues BUSSLINGER
    • Mme Patricia CORREIA DA ROCHA
    • M. Jacques DUBOCHET
    • Mme Catherine HODEL

    COMMISSION REMPLACEMENT VÉHICULES COMMUNAUX

    Commission chargée d'examiner la demande d'un crédit de CHF 500'000.00, soit de CHF 240'000.00 en 2012 pour le remplacement du véhicule citerne (CHF 50'000.00), de la chargeuse compacte (CHF 60'000.00) et l'acquisition de la camionnette nacelle (CHF 130'000.00), de CHF 100'000.00 en 2013 pour le remplacement de la tondeuse à grand rendement (CHF 100'000.00), de CHF 160'000.00 en 2014 pour le remplacement du camion utilitaire polybennes (CHF 85'000.00), de la petite camionnette (CHF 25'000.00) et de la brouette à moteur (CHF 50'000.00).

    Listes des commissaires:
    • M. Jean-Jacques AUBERT
    • M. Romain BLUM
    • M. André CARRARA
    • M. Yvan CHRISTINET
    • M. Jean-Claude GOY
    • M. Blaise JOTTERAND
    • M. François LLAVADOR
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