PV de la séance

Annexe 1 au PV

Annexe 2 au PV

Ordre du jour

N°7/2.11 Analyse thermographique

N°10/2.11 Rue Traversière

N°3/2.11 Association épuration eaux usées

N°11/2.11 Objectif logement

N°6/2.11 Cabinet dentaire

N° 5/2.11 Renouvellement CCT

N°9/2.11 Réponse à la motion Esther Burnand

N°8/2.11 Décoration de la place de la Gare

N°2/2.11 Réservoir du Morand

N°1/2.11 Accueil écoliers

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Annexe 2 au PV

Annexe 3 au PV

Annexe 4 au PV

Annexe 5 au PV

Annexe 6 au PV

Ordre du jour

N°16/3.11 Filtre piscine

N°14/3.11 Infrastructures Sus le Moulin

N°17/3.11 Collège de la Burtignière

N°18/3.11 Terrains de sport

N°3/3.11 Association épuration eaux usées

N°6/3.11 Cabinet dentaire

N°12/3.11 Vente achat parcelles

N°15/3.11 Association Couvaloup 12

N°16/3.11 Filtre piscine

N°13/3.11 Réseau routier, fibre optique, mobilité douce

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Annexe 2 au PV

Annexe 3 au PV

Annexe 4 au PV

Ordre du jour

N°22/4.11 Commission permanente des pétitions

N°20/4.11 Aménagements cyclables

N°19/4.11 Remplacement véhicule

N°18/4.11 Terrains de sport

PV de la séance

Ordre du jour

N°23/5.11 Politique de l'hébergement

N°24/5.11 Demande d'adhésion à l'association de communes SDIS MORGET

N°11/5.11 Objectif Logement

N°14/5.11 Infrastructures Sus le Moulin

N°17/5.11 Salle de gymnastique de la Burtignère

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Ordre du jour

N°29/6.11 Rapport concernant les demandes d'autorisations générales

N°28/6.11 Etat des lieux sur la demande de crédit pour la rénovation de l'Hôtel de Ville

N°26/6.11 Règlement pour la participation des propriétaires au financement de l'équipement communautaire

N°30/6.11 Postulat Beck - Données CH au BVA

N°27/6.11 Motion de Frédéric Ambresin - "Pour plus de transparence dans nos débats"

N°25/6.11 Postulat du Groupe SVI "Gratuité des transports publics pour les élèves"

N°22/6.11 Commission permanente des pétitions - Réponse à la motion Jean-Hugues Busslinger

N°21/6.11 Modification du règlement concernant les exigences pour le suivi des participations communales

N°20/6.11 Ligne au budget pour les aménagements cyclables

N°19/6.11 Remplacement de véhicules d'IE (Infrastuctures et énergies) et de PAT (Patrimoine)

N°7/6.11 Postulat du Groupe SVI - Thermographie aérienne

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Annexe 2 au PV

Ordre du jour

N°32/6.11 Attributions et compétences des directions municipales 2011-2016

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Annexe 1 au PV

Ordre du jour

N° 4/6.11 Gestion 2010 - Rapport général

N° 4/6.11 Gestion 2010 - Rapport sur les comptes

N° 4/6.11 Gestion 2010 - Réponses aux voeux et détermination la commission de gestion

N° 4/6.11 Gestion 2010 - Réponses aux voeux et détermination de la commission des finances

N° 5/6.11 Renouvellement de la Convention collective de travail (CCT)

N° 24/6.11 Demande d'adhésion à l'Association de communes SDIS Morget

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Annexe 2 au PV

Ordre du jour

N° 33/9.11 Décompte final des travaux du CVE et des archives communales à Sylvana

N° 36/9.11 Stratégie énergétique 2011-2016

N° 37/9.11 Rapport annuel 2010 sur les associations intercommunales

N° 34/9.11 Intégration de nouvelles communes partenaires à la convention des TPM

N° 35/9.11 Renforcement des infrastructures industrielles à la rue du Parc et au chemin de Bel-Horizon

N° 38/9.11 Demande d’autorisations générales

N° 39/9.11 Crédit de construction pour la rénovation du Bâtiment administratif et de l’Hôtel de Ville

N° 39/9.11 Crédit de construction - Annexe 1 plans

N° 39/9.11 Crédit de construction - Annexe 2 plans d'enquête Jardin

N° 39/9.11 Crédit de construction - Annexe 3 plans d'enquête Jardin

N° 39/9.11 Crédit de construction - Annexe 4 plan synoptique

N° 39/9.11 Crédit de construction - Annexe 5 préavis Bisseger

N° 23/9.11 Politique de l'hébergement d'urgence - Détermination COFIN

N° 23/9.11 Politique de l'hébergement d'urgence - Rapport de majorité

N° 23/9.11 Politique de l'hébergement d'urgence - Rapport de minorité

N° 26/9.11 Règlement pour la participation des propriétaires au financement de l'équipement communautaire

N° 30/9.11 Postulat Philippe Beck - Données CH au BVA

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Annexe 1 au PV

Ordre du jour

N°40/10.11 Aide complémentaire communale

N°42/10.11 Mise en oeuvre de l'Agenda 21 : bilan intermédiaire

N°43/10.11 Politique des sports

N°44/10.11 Arrêté d'imposition pour l'Année 2012

N°41/10.11 Postulat Charles Dizerens conciliation extrajudiciaire

PV de la séance

Annexe 1 au PV

Ordre du jour

N°48/ 11.11 Avancement planification Ouest

N°46/ 11.11 Plafond d'endettement

N°47/ 11.11 Motion Aubert - voiture électrique

N°44/ 11.11 Arrêté d'imposition 2012

N° 35/11.11 Infrastructures Parc Bel-Horizon

N°34/11.11 Intégration des communes - TPM

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Annexe 1 au PV

Ordre du jour

N° 49/12.11 - Renforcement des infrastructures à l'Impasse Derrière-la-Ville

N° 50/12.11 - Renouvellement d'éléments réseau informatique et téléphonique

N° 51/12.11 - Plan directeur des circulations

N° 52/12.11 - Octroi d'un droit de superficie En Bonjean

N° 54/12.11 - Aménagement du Cimetière du Molliau

N° 53/12.11 - Travaux de mise en conformité de l'abri PC de Beausobre

N° 38/12.11 - Demande d'autorisations générales

N° 39/12.11 - Travaux de rénovation et transformation de l'Hôtel de Ville

N° 45/12.11 - Budget de l'exercice 2012

N° 46/12.11 - Détermination d'un plafond d'endettement