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02.11.2022

Le Conseil communal du 2 novembre 2022

La vidéo de la séance du Conseil communal est accessible en rediffusion dès le 3 novembre, 12h.

Séance de Conseil communal
Séance de Conseil communal
© Nicole Chuard
  • Pour visionner la séance du Conseil communal : www.sonomix.ch/live/morges
  • Rediffusion par sujet dès jeudi 3 novembre, avec fonction replay


Ordre du jour du 2 novembre 2022

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 octobre 2022. 

2. Démission et nomination de deux membres suppléants à la commission de recours en matière de taxes et d’impôts (COREC). 

3. Communications du Bureau. 

4. Communications de la Municipalité. 

5. Communications des associations intercommunales. 

6. Nomination de la commission sur la prise en considération du postulat du groupe PLR « Des mesures pratiques, localisées et rapides pour renforcer l’attractivité du vélo ». Présidence PSIG. 

7. Préavis de la Municipalité 

  • N° 38/11.22 Élaboration d’un plan climat de la Ville de Morges - première séance de commission : lundi 7 novembre 2022 à 18h30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence PLR.
     
  • N° 39/11.22 Voie verte d'agglomération et réfection du quai Igor-Strawinsky: demande de crédit d'études jusqu'à la phase 41 (subventions et participation non-déduites) - première séance de commission : mardi 8 novembre 2022, à 18 h 30 en salle Léman, avenue de Riond-Bosson 14. Présidence VER. 

8. Rapports de commissions 

  • N° 12/11.22 Demande d'un crédit de CHF 1'312'000.00 TTC pour l'équipement de tous les collèges de la Ville de Morges en affichage numérique frontal (ANF) et réseau internet sans fil (Wifi), subventions non déduites.

  • N° 27/11.22 Demande d’un crédit de CHF 2'960'000.00 pour l’assainissement énergétique et divers travaux d’amélioration de la piscine du Parc des Sports, subventions non déduites.

  • N° 28/11.22 Démolition du bâtiment « Maison Vigneronne » à l’avenue J.-J.-Cart N° 2. 

9. Motion du groupe des Vert·e·s « Pour un élargissement des indicateurs de la transition énergétique et leur mise à jour régulière » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

10. Postulat du groupe PSIG « Énergies renouvelables et rénovations énergétiques : informations et incitations pour les propriétaires de la Commune de Morges » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

11. Postulat du parti Vert’libéral « Alignement des objectifs de la Ville sur les objectifs climatiques fédéraux et cantonaux » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

12. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens. 

13. Questions, vœux et divers.

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Greffe municipal

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Case postale 272
1110 Morges 1

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