Le Conseil communal du 4 septembre 2024

• Pour visionner la séance du Conseil communal en direct : www.sonomix.ch/live/morges
• Rediffusion par sujet dès jeudi 5 septembre, avec fonction replay

Ordre du jour du 4 septembre 2024

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 juin 2024 

2. Démissions 

3. Assermentations 

4. Élection d’un membre suppléant au Conseil intercommunal PRM 

5. Communications du Bureau 

6. Communications de la Municipalité 

7. Communication de la CoRec 

8. Communications des associations intercommunales 

9. Préavis de la Municipalité 

N° 29/9.24 Demande d’un crédit de CHF 208'000.00 TTC pour la construction d’un trottoir reliant le chemin René-Morax jusqu’à la limite communale avec Echichens - 1re séance de commission : mardi 17 septembre 2024 à 18 h 30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence VER. 

N° 30/9.24 Arrêté d’imposition pour l’année 2025 - 1re séance de commission des finances : lundi 9 septembre 2024 à 18 h 30, Salle des Pas perdus, Hôtel de Ville. 

N° 32/9.24 Développement de l’accueil de l’enfance à Morges 2025-2030 – Sortie du réseau AJEMA et création d’un réseau Ville de Morges – Réponse à la motion PSIG intitulée « L’offre en accueil de jour à Morges doit s’accélérer » - 1re séance de commission : lundi 9 septembre 2024 à 18 h 30, Salle Nano, CUBE. Présidence EMVL. 

10. Rapport de commission 

N° 18/9.24 Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire communal ou intercommunal, perçue lors de l'adoption de mesure d'aménagement du territoire augmentant la valeur de bien-fonds. 

11. Postulat du groupe PLR « Un marché du soir à Morges » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

12. Postulat du groupe des Vert-e-s « Se prémunir de la surconsommation de sucre chez les jeunes » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

13. Initiatives des membres du Conseil communal 

14. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens 

15. Simples questions, vœux et divers