Le Conseil communal du 6 septembre 2023

• Pour visionner la séance du Conseil communal en direct : www.sonomix.ch/live/morges
• Rediffusion par sujet dès jeudi 7 septembre, avec fonction replay

Ordre du jour du 6 septembre 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 juin 2023.  

2. Démission de trois Conseillères communales.

3. Assermentation de deux Conseillers communaux.

4. Élections d’un membre au Conseil intercommunal PRM, d’un membre au Conseil intercommunal ERM et d’un membre suppléant au Conseil intercommunal ASIME.

5. Communications du Bureau.

6. Communications de la Municipalité.

7. Communications de la COREC

8. Communications des associations intercommunales.

9. Préavis de la Municipalité  

• N° 24/9.23 Réponse au postulat du groupe PLR « Un règlement des terrasses adapté à la réalité post-Covid » - 1re séance de commission : mardi 19 septembre 2023 à 18 h 30, Salle des commissions, Hôtel de Ville. Présidence VER.
• N° 25/9.23 Arrêté d’imposition pour l’année 2024 – 1re séance de commission des finances : lundi 11 septembre 2023 à 18 h 30, Salle des Pas perdus, Hôtel de Ville.
• N° 26/9.23 Demande d'un crédit complémentaire de CHF 2'600'000.00 TTC aux préavis N° 25/6.17, N° 20/5.19, N° 12/3.19, N° 24/6.20 et N° 42/10.20 afin de couvrir les coûts supplémentaires engendrés par la réalisation des projets de Beausobre – 1re séance de commission : mercredi 20 septembre 2023 à 18 h 30, Salle des Pas perdus, Hôtel de Ville. Présidence PLR.
• N° 27/9.23 Demande de crédit de CHF 770'000.00 pour l'aménagement partiel du restaurant de Beausobre – 1re séance de commission : mardi 19 septembre 2023 à 18 h 30, Salle Nano, CUBE. Présidence PSIG.
• N° 28/9.23 Réponse à la motion du groupe PLR « Piscine et patinoire : deux infrastructures vieillissantes et coûteuses pour lesquelles il est impératif de trouver une solution d’avenir » - Rapport de la Municipalité – 1re séance de commission : lundi 25 septembre 2023 à 18 h 30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence PSIG.

10. Rapports de commissions   

• N° 1/9.23 Demande d’un crédit-cadre de CHF 16'950'000.00 pour l’assainissement énergétique de huit bâtiments communaux, subvention non déduite ;
• N° 18/9.23 Réponse à la motion du groupe des Vert·e·s « Pour des protections hygiéniques réutilisables et écologiques » ;
• N° 23/9.23 Demande d'un crédit d'étude de CHF 180'000.00 pour l'élaboration des projets et demandes d'autorisations pour la mise en séparatif de l'assainissement depuis la place de la Gare jusqu'au lac et pour le remplacement des conduites industrielles entre le giratoire de la Tour et la place Charles-Dufour ;

11. Motion du groupe PSIG « Pour une infrastructure de glace publique et régionale, qui soit exemplaire sur le plan énergétique et tienne véritablement compte des besoins de la population morgienne » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

12. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens.

13. Questions, vœux et divers.