Le Conseil communal du 7 décembre 2022

Ordre du jour du 7 décembre 2022

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 2 novembre 2022. 

2. Communications du Bureau. 

3. Communications de la Municipalité. 

4. Communications des associations intercommunales. 

5. Nomination de la Commission de gestion 2022. 

6. Préavis de la Municipalité 

• N° 40/12.22 Requalification de la rue Louis-de-Savoie et mise en zone 30 du périmètre incluant la rue Louis-de-Savoie, la rue du Château et les quais du Mont-Blanc et Jean-Louis Lochmann, subventions non déduites - première séance de commission : mardi 20 décembre 2022 à 18h30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence PSIG.
  
  
• N° 41/12.22 Réponse au postulat du groupe SPI, Aline Dupontet « Rendons les quais à la population » - première séance de commission: mardi 10 janvier 2023, à 18h30 en salle Henri-Perregaux, Hôtel de Ville. Présidence PLR.
  
  
• N° 44/12.22 Demande d’un crédit de CHF 495'000.00 pour l’aménagement d’un restaurant scolaire et le réaménagement de la cour de l’ancien Collège du Bluard » - première séance de commission : mardi 13 décembre 2022, à 18h30 Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence VER.
  
  
• N° 46/12.22 Réponse au postulat du groupe PSIG intitulé « 25 novembre – lutte contre la violence faite aux femmes – aussi à Morges » - première séance de commission : jeudi 19 janvier 2023, à 18h30 en salle des Pas perdus, Hôtel de Ville. Présidence EMVL. 

7. Rapports de commissions 

• N° 33/12.22 Budget pour l’année 2023 ;
  
  
• N° 42/12.22 Rapport sur la prise en considération du postulat du groupe PLR « Un règlement des terrasses adaptés à la réalité post-COVID » ;
  
  
• N° 45/12.22 Rapport sur la prise en considération du postulat du groupe des Vert·e·s « Pour une réduction des déchets plutôt qu'une augmentation de la taxe ». 

8. Postulat du groupe des Vert·e·s « De la verdure à la place des toitures » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

9. Interpellation de M. Steven Kubler et consorts « « Quel respect de l’article 68 du Règlement du Conseil communal ? » - Réponse de la Municipalité 

10. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens. 

11. Questions, vœux et divers.