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Detail

Préavis 2012

06.12.2012

N° 52/12.12 - Demande d'un crédit de CHF 2'160'000.00 pour les aménagements et les infrastructrures en relation avec le PQ Charpentiers-Nord et la restauration du passage inférieur des Charpentiers

05.12.2012

N° 53/12.12 - Demande de l'Etablissement hospitalier de La Côte en faveur d'une participation financière de la commune au projet de parc de Beausobre

04.12.2012

N° 54/12.12 - Adoption du PPA Les Fonderies et du règlement ad hoc sur les équipements communautaires

03.12.2012

N° 54/12.12 - PPA Les Fonderies - Annexe Plan

02.12.2012

N° 54/12.12 - PPA Les Fonderies - Annexe Règlement PPA

01.12.2012

N° 54/12.12 - PPA Les Fonderies - Annexe - Rapport 47 OAT

30.11.2012

N° 54/12.12 - PPA Les Fonderies - Annexe - Règlement taxe communautaire

28.11.2012

N° 51/12.12 - Budget 2013 - Préavis complémentaire

27.11.2012

N° 48/12.12 - Demande d'un crédit de CHF 100'000 pour la sécurisation et l'entretien des grands arbres

26.11.2012

N° 50/12.12 - Demande d'un crédit de CHF 110'000 pour la réfection des places de jeux de la Vogéaz et de la Burtignière

01.11.2012

N° 47/11.12 - Adoption du plan partiel d'affectation Morges-Gare-Sud, des servitudes de passage et de la modification du tracé de la rue Centrale et du parvis de la Gare

30.10.2012

N° 47/11.12 - Adoption du plan partiel d'affectation Morges Gare-Sud - annexe - plan

29.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges - Annexe - Règlement

29.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - annexe - Rapport 47 OAT

28.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - Rapport Air

27.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - Rapport Bruit

26.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - Rapport Energie

25.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - Rapport d'impact sur l'environnement

24.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - emprise en vue du transfert au domaine public communal

23.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - servitude 1

22.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - servitude 2

21.10.2012

N° 47/11.12 - PPA Morges Gare-Sud - Annexe - servitude 3

27.09.2012

N° 45/10.12 - Arrêté d'imposition pour 2013

27.09.2012

N° 44.10/12 - Demande d'un crédit de CHF 86'000 pour l'achat et la pose de conteneurs préfabriqués pour l'administration du Théâtre de Beausobre

27.09.2012

N° 41/10.12 - Règlement sur la gestion des déchets et taxe au sac

27.09.2012

N° 40/10.12 - Création d'une Sàrl avec un capital de CHF 20'000 dont le but est l'exploitation du vignoble communal

27.09.2012

N° 39/10.12 - Demande d'un crédit de CHF 259'200 pour l'achat d'un logiciel de gestion des temps et de planification des horaires de travail du personnel

31.08.2012

N° 33/9.12 - Demande d'un crédit de CHF 310'000 pour la révision du plan général d'affectation

25.06.2012

N° 30/6-12 - Demande d'adhésion à l'organisation régionale de protection civile

25.06.2012

N° 28/6.12 - Infrastructures au chemin du Triolet et participation à l'ERM

31.05.2012

N° 20/6.12 - Achat de la parcelle N° 659 (giratoire de La Tour)

31.05.2012

N° 24/6.12 - Urgence - Demande de crédit pour le réservoir de Haute-Pierre

26.04.2012

N° 19/5.12 - Remplacement de deux bornes escamotables

05.04.2012

N° 14/4.12 - Intégration du poste de délégué au développement durable

08.03.2012

N° 11/3.12 - Remplacement de 6 horodateurs

08.03.2012

N° 10/3.12 - Remplacement et achats de véhicules

01.02.2012

N° 9/2.12 - Remplacement des infrastructures au chemin des Sources

01.02.2012

N° 3/2.12 - Demande d'adhésion à l'Association de communes Police Région Morges "PRM"

01.02.2012

N° 2/2.12 - Succession de Mme Henriette Stauffer