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Detail

Préavis 2013

28.11.2013

N° 57/12.13 - Demande d'un crédit de CHF 150'000.00 pour l'extension de la téléphonie IP sur les sites distants de Beausobre (Théâtre et Collège), du CSR, de la Bibliothèque, de Riond-Bosson 9, ainsi que l'adaptation de l'infrastructure existante

28.11.2013

N° 56/12.13 - Demande d'un crédit de CHF 144'725.00 pour le dragage partiel du Port du Château et de sa zone d'accès

28.11.2013

N° 55/12.13 - Demande d'un crédit de construction complémentaire de CHF 705'000.00 TTC, subventions non déduites, pour terminer les travaux de rénovation et de transformation de l'Hôtel-de-Ville (phase II)

28.11.2013

N° 54/12.13 - Adhésion à la nouvelle association régionale du tourisme du district de Morges

28.11.2013

N° 52/12.13 - Demande d'un crédit de CHF 240'000.00 TTC pour la réfection des toilettes et des douches de la piscine communale du Parc des Sports

28.11.2013

N° 53/12.13 - Entrée en vigueur de la taxe forfaitaire annuelle à l'habitant du règlement communal sur la gestion des déchets au 1er janvier 2014

31.10.2013

N° 50/11.13 - Demande d'un crédit de CHF 837'000.00, subventions non déduites, pour le remplacement de la production de chaleur du Collège de Chanel

31.10.2013

N° 48/11.13 - Suppression des subsides d'allocation naissance

30.10.2013

N° 46/11.13 - Budget pour 2014

25.09.2013

N° 45/10.13 - Adaptation des mesures d'allègement de la taxe forfaitaire de base à l'habitant et de la taxe au sac pour le financement des déchets urbains selon les annexes 1 et 2 et adaptation des sanctions et amendes selon annexe 3 du Règlement communal sur la gestion des déchets

25.09.2013

N° 42/10.13 - Création d'une structure préscolaire de 44 places sur le site de l'EMS de Beausobre et demande d'un crédit d'investissement de CHF 50'000.00 pour le mobilier

28.08.2013

N° 41/9.13 - Arrêté d'imposition pour l'année 2014

28.08.2013

N° 40/9.13 - Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

28.08.2013

N° 39/9.13 - Soutien de la Ville de Morges à la manifestation Le livre sur les quais

28.08.2013

N° 38/9.13 - Demande d'un crédit de CHF 1'200'000.00 pour la mise en place d'un système de gestion électronique documentaire GED

20.06.2013

N° 37/6.13 - Réponse à la motion Bertrand Gilliard du 7 novembre 2012 "Pour une meilleure transparence financière des engagements de la Commune"

19.06.2013

N° 36/6.13 - Demande d'un crédit de CHF 80'000.00, subvention et participations de tiers non déduites, pour la construction d'un système de compostage du lactosérum (petit lait) sur l'alpage du Chalet de la Moësettaz

19.06.2013

N° 35/6.13 - Demande d'un crédit de CHF 35'000.00 pour la mise en place du logiciel de réservation des salles, de CHF 34'000.00 pour la mise en place du logiciel de gestion des séances de Municipalité et de CHF 30'000.00 pour un mandat d'analyse dans le social

18.06.2013

N° 28/6.13 - Demande d'un crédit de CHF 250'000.00 pour l'étude de réalisation des travaux de réfection et de renforcement des infrastructures aux avenues Marcelin et Jean-Jacques-Cart construction d'un giratoire au carrefour des avenues de Marcelin et J.-J. Cart

18.06.2013

N° 30/6.13 - Réponse au postulat Charles Dizerens et consorts "Prévention ou répression ? Introduisons à Morges la "conciliation extrajudiciaire" pour un premier dommage commis par un mineur"

30.05.2013

N° 27/6.13 - Adoption du nouveau règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière

30.05.2013

N° 26/6.13 - Révision du règlement du Conseil communal

30.05.2013

N° 23/6.13 - Demande d'un crédit de CHF 61'000.00 pour le marquage tactilo-visuel - Réponse au postulat groupe SVI "Pour des lignes de marquage tactilo-visuel à l'attention des aveugles et malvoyants"

30.05.2013

N° 22/6.13 - Postulat Magali Züger et consorts "Des abeilles pour la biodiversité et du miel pour nos papilles"

11.04.2013

N° 20/4.13 - Acceptation de la succession de Mme Mafalda Tettamanti

10.04.2013

N° 17/4.13 - Demande d'un crédit de CHF 114'000.00 pour étudier et planifier l'évolution du site de Beausobre

09.04.2013

N° 14/4.13 - Demande d'un crédit de CHF 103'000.00 pour le financement de la part communale du concours d'architecture organisé par les CFF sur leurs parcelles Nos 281, 372 et 373 du PPA Morges Gare-Sud

08.04.2013

N° 13/4.13 - Projet de centre aquatique région Morges - demande d'un crédit cadre de CHF 675'000.00 soit CHF 50'000.00 pour participer au capital de la société anonyme à créer et CHF 625'000.00 pour participer aux frais de constitution et de fonctionnement de la société anonyme

27.02.2013

N° 11/3.13 - Demande d'un crédit de CHF 2'420'000.00 pour la mise en séparatif et le renforcement des infrastructures aux avenues des Grandes-Roches, du Carroz, de Praz-Rodet, de la Moësette et au chemin de la Burtignière

26.02.2013

N° 8/3.13 - Demande d'un crédit de CHF 350'000.00 pour l'immeuble rue de Couvaloup 10, réaménagement de la réception de l'ARASMAC et travaux d'assainissement extérieurs et d'entretien général

01.02.2013

N° 2/2.13 - Demande de crédit complémentaire de CHF 1'710'000.00 pour couvrir le coût final des travaux de construction des Centres de vie enfantine de Sylvana et La Gracieuse

31.01.2013

N° 1/2.13 - Acceptation de la succession de Mme Denise Chuard