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Detail

Préavis 2016

01.12.2016

N° 47/12.16 - Demande d'un crédit de CHF 360'000.00 pour le remplacement de la plateforme élévatrice et de la porte de service du Théâtre de Beausobre

01.12.2016

N° 46/12.16 - Demande d'un crédit de CHF 290'000.00 pour le renouvellement des modules des conduites souterraines du Système d'information du territoire de la commune de Morges (SITECOM)

01.12.2016

N° 43/12.16 - Soutien de la Ville de Morges au Salon du vin Divinum

01.12.2016

N° 42/12.16 - PPA Parc des Sports - annexe - rapport 47 OAT

01.12.2016

N° 42/12.16 - PPA Parc des Sports - annexe - rapport d'impact sur l'environnement

01.12.2016

N° 42/12.16 - Annexe - Règlement PPA Parc des Sports

01.12.2016

N° 42/12.16 - Annexe - Plan PPA Parc des Sports modifié (zone naturelle protégée légèrement déplacée)

01.12.2016

N° 42/12.16 - Annexe - Plan PPA Parc des Sports

01.12.2016

N° 42/12.16 - Adoption du Plan partiel d'affectation Parc des Sports

01.12.2016

N° 40/12.16 - Demande d'un crédit de CHF 150'000.00 pour soutenir le projet de reprise locale du Journal de Morges

26.10.2016

N° 39/11.16 - Parc de Vertou – Demande d'un crédit de 1) CHF 69'000 pour le remplacement du jeu combiné 2) de CHF 178'000 pour l'entretien de la place et le remplacement des éléments du skatepark 3) de CHF 46'000 pour la création d'un entraînement de rue, participation de tiers non déduite

26.10.2016

N° 38/11.16 - Demande d'un crédit de CHF 120'000.00, subvention cantonale non déduite, pour le dragage de l'embouchure de la Morges

26.10.2016

N° 37/11.16 - Détermination d'un plafond d'endettement et d'un plafond de cautionnements pour la législature 2016-2021

26.10.2016

N° 36/11.16 - PPA Prairie-Nord/Eglantine - annexe - rapport 47 OAT

26.10.2016

N° 36/11.16 - Adoption du Plan partiel d'affectation Prairie Nord – Eglantine, de l'accessibilité du giratoire Warnery, de la taxe des équipements communautaires et des infrastructures et de l'échange de parcelles;

26.10.2016

35/11.16 - Budget de l'année 2017

25.10.2016

N° 36/11.16 - PPA Prairie-Nord/Eglantine - annexe - annexes au rapport 47 OAT

25.10.2016

N° 36/11.16 - Annexe - Règlement PPA Prairie-Nord/Eglantine

25.10.2016

N° 36/11.16 - Annexe - plan PPA Prairie-Nord/Eglantine

24.10.2016

N° 36/11.16 - PPA Prairie-Nord/Eglantine - annexe - notice d'impact sur l'environnement

01.09.2016

N° 34/9.16 - Préavis complémentaire au préavis N° 26/3.13 – Règlement du Conseil communal;

01.09.2016

N° 33/9.16 - Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau, adapté aux modifications de la loi cantonale sur la distribution de l'eau

01.09.2016

N° 31/9.16 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017

01.09.2016

N° 30/9.16 - Demande d'autorisations générales

01.09.2016

N° 27/9.16 - Création d'un plafond d'endettement pour l'Association de communes Police Région Morges (PRM)

16.06.2016

N° 23/6.16 - Demande d'un crédit de CHF 630'000.00, part à la charge de Morges, pour la renaturation du Bief, le dragage du port et la remise en état des installations portuaires

04.06.2016

N° 25/6.16 - Demande d'un crédit d'étude de projet pour le programme de construction d'utilité publique de la Ville dans le périmètre du PPA Morges Gare-Sud, d'un montant de CHF 1'365'000.00 TTC, participation de tiers non déduite

04.06.2016

N° 24/6.16 - Demande d'un crédit de CHF 860'000.00, subventions et participations de tiers non déduites, pour la pose de panneaux photovoltaïques et la rénovation de la toiture de Beausobre II

04.06.2016

N° 22/6.16 - Demande d'un crédit de CHF 555'000.00 pour l'implantation de nouveaux sites ecopoint sur le territoire communal, participations de tiers non déduites

04.06.2016

N° 21/6.16 Réponse à la motion Antoine André et consorts "Pour une meilleure accessibilité et une plus grande transparence des débats politiques morgiens au travers du site internet de la ville" – Demande d'un crédit de CHF 41'000 pour assurer la retransmission des séances du Conseil communal;

04.06.2016

N° 20/6.16 - Demande d'un crédit de CHF 231'000.00 pour l'équipement en eau potable et en gaz naturel du quartier "En Grassiaz", à Echichens, subside de l'Etablissement cantonal d'assurance incendie (ECA) non déduit

05.05.2016

N° 17/5.16 - Adoption de la convention modifiée entre les communes partenaires des TPM – Transports publics urbains de Morges et environs

05.05.2016

N° 16/5.16 - Demande d'un crédit de CHF 320'000.00 pour la réalisation d'une place de rebroussement et de places de dépose-minute au chemin des Philosophes

05.05.2016

N° 15/5.16 - Adoption des statuts du Groupement forestier de Ballens-Mollens"

05.05.2016

N° 14/5.16 - Demande d'un crédit-cadre de CHF 905'000.00, soit CHF 524'000.00 en 2016, CHF 77'000.00 en 2017, CHF 108'000.00 en 2018, CHF 98'000.00 en 2019 et CHF 98'000.00 en 2020, pour le renouvellement de l'infrastructure serveurs, stockage et sauvegarde des 5 prochaines années

05.05.2016

N° 13/5.16 - Demande d'un crédit de CHF 60'000.00 pour l'étude du remplacement de l'orgue du Temple

24.02.2016

N° 7/3.16- Mise en œuvre d'une politique de cohésion sociale

22.02.2016

N° 10/3.16 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 507'580.00 pour le remplacement du progiciel de gestion communale

27.01.2016

N° 6/2.16 - Développement économique de la Ville de Morges : création d'un poste de délégué et octroi d'un budget de fonctionnement

27.01.2016

N° 2/2.16 - Demande d'un crédit de CHF 140'000.00 pour des études en vue de l'élaboration d'un plan partiel d'affectation (PPA) dans le secteur au Nord de la Gare

27.01.2016

N° 1/2.16 - Réponse au postulat du Groupe des Socialistes, Verts et Indépendants "Gratuité des transports publics pour les élèves morgiens"