mardi 4° / 9°

Detail

Rapports 2012

06.12.2012

N° 51/12.12 - Budget pour 2013 - Rapport de majorité

05.12.2012

N° 51/12.12 - Budget pour 2013 - Rapport de minorité

29.11.2012

N° 33/12.12 - Révision du Plan général d'affectation (PGA) - demande de CHF 310'000.00

28.11.2012

N° 40/12.12 - Création d'une Sàrl avec un capital de CHF 20'000.00 pour l'exploitation du vignoble communal

27.11.2012

N° 41/12.12 - Gestion des déchets et taxe au sac - Rapport de majorité

26.11.2012

N° 41/12.12 - Gestion des déchets et taxe au sac - Rapport de minorité

01.11.2012

N° 45/11.12 - Arrêté d'imposition pour 2013

31.10.2012

N° 45/11.12 - Arrêté imposition 2013 - Annexe

30.10.2012

N° 44/11.12 - Demande d'un crédit de CHF 86'000 pour l'achat et la pose de conteneurs préfabriqués pour l'administration du Théâtre

27.09.2012

N° 42/10.12 - Postulat du groupe des verts "Pour un approvisionnement alimentaire local et de saison dans nos cantines et nos lieux d'accueil"

27.09.2012

N° 38/10.12 - Motion Galina Spilllamann "Pour la mise en oeuvre d'amendes dissuasives face à la prolifération de déchets sauvages à Morges"

27.09.2012

N° 30/10.12 - Adhésion à l'organisation régionale de la Protection civile de Morges (ORPC)

04.09.2012

N° 20/9.12 - Achat de la parcelle N° 659 au prix de CHF 1'665'000.00 y compris les frais de transaction.

31.08.2012

N° 28/9.12 - Infrastructures aux chemins Triolet, Chenailletaz et avenue Chanel et participation ERM

31.08.2012

N° 35/9.12 -Motion Antoine André et consorts "Pour une meilleure accessibilité et une plus grande transparence des débats politiques morgiens au travers du site internet de la ville".

25.06.2012

N° 19/6.12 - bornes escamotables

25.06.2012

N° 10/6.12 - Véhicules de la Direction IEEP

25.06.2012

N° 24/6.12 - Toiture de réservoir d'eau potable de Haute-Pierre

31.05.2012

N° 25/6.12 - Octroi d'un droit de superficie renté sur les parcelles communales En Bonjean pour des logements d'utilité publique

31.05.2012

N° 14/6.12 - Intégration du poste de délégué au développement durable au sein de l'administration

26.04.2012

N° 18/5.12 - Politique des sports

26.04.2012

N° 17/5.12 - Aménagement du Cimetière du Molliau

26.04.2012

N° 11/5.12 - Remplacement de 6 horodateurs

05.04.2012

N° 15/4.12 - Postulat Frédéric Ambresin "Contre la prolifération des sacs plastiques"

05.04.2012

N° 3/4.12 - Adhésion à l'Association de communes Police Région Morges "PRM"

08.03.2012

N° 13/3.12 - Elaboration d'un plan directeur des circulations

08.03.2012

N° 9/3.12 - Remplacement des infrastructures au chemin des Sources

08.03.2012

N° 2/3.12 - Succession de Mme Henriette Stauffer

01.02.2012

N° 8/2.12 - Renforcement des infrastructures à l'Impasse Derrière-la-Ville

01.02.2012

N° 7/2.12 - Travaux de mise en conformité de l'abri PC de Beausobre

01.02.2012

N° 6/2.12 - Motion du Groupe SVI "PALM"

01.02.2012

N° 5/2.12 - Minorité 2 - Plan directeur communal (PDComm)

01.02.2012

N° 5/2.12 - Minorité 1 - Plan directeur communal (PDComm)

01.02.2012

N° 5/2.12 - Majorité - Plan directeur communal (PDComm)