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Conseil communal, séances

Calendrier des séances du Conseil communal, des séances du Bureau du Conseil communal et des scrutins pour l'année politique.

2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 | 2013 | 2012 | 2011 | 2010 | 2009 | 2008 | 2007 | 2006 | 2005

2 février | 2 mars | 6 avril | 4 mai | 1er juin | 15 juin | 7 septembre | 5 octobre | 2 novembre | 7 décembre

Ordre du jour

Courrier aux membres du Conseil communal relatif aux directives COVID-19 durant la séance du 2 février

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 2 février 2022

Procès verbal

Procès-verbal de la séance du 2 février 2022

Préavis

N° 1/2.22 - Adoption du Plan directeur communal des mobilités - Annexe 3 (Rapport de consultation)

N° 1/2.22 - Adoption du Plan directeur communal des mobilités - Annexe 2 (Rapport explicatif)

N° 1/2.22 - Adoption du Plan directeur communal des mobilités - Annexe 1 (PDCom mobilités)

N° 1/2.22 - Adoption du Plan directeur communal des mobilités (PDCom mob) - Préavis

Interpellation, projet de règlement et de décision

Interpellation du groupe PSIG « Deux ans avant l'échéance, il est temps de mettre en œuvre la loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées (LHand) » - Réponse de la Municipalité

Interpellation du groupe PSIG « PALM : où en sont les réalisations sur le territoire de la Ville de Morges ? » - Réponse de la Municipalité

Interpellation du groupe PLR "Quelles démarches entreprises par la Municipalité suite à la décision du Tribunal fédéral dans l'affaire Monsanto" - développement

Rapport de commission

N° 2/2.22 - Remplacement de trois véhicules par des engins électriques et acquisition d'un nouveau petit véhicule utilitaire électrique

N° 4/2.22 - Prise en considération de la pétition « Libre sur les quais »

N° 3/2.22 - Réponse au postulat du groupe PLR « Conséquences de la crise sur l'économie locale »

Motions

Motion du groupe PSIG sur le règlement des horaires des commerces morgiens

Motion du groupe des Verts-e-s "Pour des protections hygiéniques réutilisables et écologiques" - développement