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01.03.2023

Le Conseil communal du 1er mars 2023

La vidéo de la séance du Conseil communal est accessible en rediffusion dès le 2 mars, 12h.

Séance de Conseil communal
Séance de Conseil communal
© Nicole Chuard
  • Pour visionner la séance du Conseil communal : www.sonomix.ch/live/morges 
  • Rediffusion par sujet dès jeudi 2 mars, avec fonction replay


Ordre du jour du 1er mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er février 2023.

2. Démission d’une Conseillère communale et de deux Conseillers communaux.

3. Assermentation de deux Conseillers communaux.

4. Communications du Bureau.

5. Communications de la Municipalité.

6. Communications des associations intercommunales.

7. Nomination de la commission sur la prise en considération de la motion du groupe des PSIG « L'offre en accueil de jour à Morges doit s'accélérer ». Présidence PLR.

8. Préavis de la Municipalité

  • N° 9/3.23 Demande d’un crédit de CHF 117'400.00 pour l’achat d’un pumptrack mobile au profit du sport libre et accessible à la population morgienne et aux écoles, subvention non déduite - première séance de commission : lundi 20 mars 2023 à 18 h 30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence EMVL.

  • N° 10/3.23 Réponse de la Municipalité au projet de règlement sur les missions de la Commission des finances présenté par la Commission des finances, première séance de commission : jeudi 9 mars 2023 à 18 h 30, Salle des commissions, Hôtel de Ville. Présidence PSIG.

  • N° 12/3.23 Stratégie d’arborisation et de végétalisation de la Ville de Morges : demande d’un crédit de CHF 1'480'000.00 TTC pour la mise en œuvre d’une première étape de la stratégie pour la période 2023-2026, première séance de commission : mardi 7 mars 2023 à 18 h 30, Salle Léman, Riond-Bosson 14. Présidence PLR.

9. Rapports de commissions

  • N° 11/3.23 Demande d’un crédit de CHF 495'000.00 pour l’aménagement d’un restaurant scolaire et le réaménagement de la cour de l’ancien Collège du Bluard.

  • N° 13/3.23 Demande de prise de participation de 51 % pour un montant de CHF 4'080'000.00 dans le cadre de la création de Morges Énergies SA, soit une acquisition de 4'080 actions nominatives de CHF 1'000.00 chacune. Cautionnement de la société anonyme pour un montant de CHF 4'000'000.00 maximum. Demande de crédit de CHF 170'000.00 pour la couverture des frais de constitution de la société et l'établissement de la stratégie pour l'approvisionnement en énergie du parc bâti morgien. Demande d'inscrire au budget de fonctionnement les charges (CHF 250'000.00) et revenus (CHF 250'000.00) en lien avec le développement commercial de la société.

  • N° 14/3.23 Rapport sur la prise en considération du postulat du groupe des Vert·e·s « Pour plus de durabilité et de transparence pour les établissements publics saisonniers ».

  • N° 15/3.23 Prise en considération du postulat Camille Robert et consorts « Le harcèlement de rue existe à Morges aussi ».

10. Interpellation du groupe PSIG « Où en est-on avec le droit de préemption ? » - Réponse orale de la Municipalité.

11. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens.

12. Questions, vœux et divers. 

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Case postale 272
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