Le Conseil communal du 5 octobre 2022

Ordre du jour du 5 octobre 2022

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 7 septembre 2022.

2. Démission d’une Conseillère communale.

3. Assermentation d’un Conseiller communal.

4. Communications du Bureau.

5. Communications de la Municipalité.

6. Communications des associations intercommunales.

7. Reprise de la discussion au point « Réponses de la Municipalité aux questions en suspens » de la séance du 7 septembre 2022.

8. Nomination de la commission sur la prise en considération du postulat du groupe des Vert·e·s « Pour plus de durabilité et de transparence pour les établissements saisonniers ». Présidence UDC.

9. Nomination de la commission sur la prise en considération du postulat du groupe PLR « Un règlement des terrasses adapté à la réalité post-covid ». Présidence VER.

10. Nomination de la commission sur la prise en considération du postulat de Camille Robert et consorts « Le harcèlement de rue existe à Morges aussi ». Présidence PLR.

11. Nomination de la commission sur la prise en considération du postulat du groupe des Vert·e·s « Pour une réduction des déchets plutôt qu'une augmentation de la taxe ». Présidence PSIG.

12. Préavis de la Municipalité

• N° 33/10.22 Budget de l’exercice 2023 (Commission des finances) ;
  
  
• N° 35/10.22 Réponse au postulat du groupe des Vert·e·s « La santé mentale en période de pandémie, un enjeu de santé publique » - première séance de commission : mardi 8 novembre 2022, à 18 h 30 en salle des Pas perdus, Hôtel de Ville. Présidence EMVL. 

13. Rapports de commissions 

• N° 22/10.22 Demande d'un crédit de CHF 735'000.00 TTC, subventions cantonales non déduites, pour la pose de bras d'amarrage aux pontons E-F-G-H et le renforcement des digues au port du Petit-Bois, ainsi que le renforcement des digues et le dragage au port du Château ;
  
  
• N° 25/10.22 Arrêté d’imposition pour l’année 2023 ;
  
  
• N° 32/10.22 Rapport sur la prise en considération de la motion du groupe PSIG « Rendons les transports publics accessibles à toutes et à tous » ;
  
  
• N° 34/10.22 Rapport sur la prise en considération du postulat du groupe PSIG « Faciliter et accélérer les rénovations thermiques des bâtiments grâce à l'instauration de bonnes pratiques » ;
  
  
• N° 36/10.22 Prise en considération de la motion PLR « Bienvenue au Jardin d’été du Bluard » ;
  
  
• N° 37/10.22 Réponse au postulat Xavier Durussel et consorts « Pour une meilleure accessibilité du site de Beausobre ». 

14. Postulat du groupe PLR « Des mesures pratiques, localisées et rapide pour renforcer l’attractivité du vélo » - Détermination de la Municipalité et du Conseil communal. 

15. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens. 

16. Questions, vœux et divers.